Le jugement contre Canoë qui l’oblige à payer la somme de 107 000 $ à l’avocate Susan Corriveau pour des commentaires publiés sur le blogue de Richard Martineau est, comme le souligne Josiane Massé, une bonne occasion de frémir pour la blogosphère, du moins une partie.
Pour ma part, il y a longtemps que la question du décorum me chicote pour ce qui est des échanges dans la blogosphère (particulièrement ici) et c’est pour ça que je ne me suis pas gêné de bannir certains commentateurs. C’est certain que je ne crois pas que les verbiages et insultes de ces personnes auraient pu occasionner quelconque poursuites, puisqu’il n’y a pas d’argent à aller chercher auprès des blogueurs citoyens, mais ce n’est pas une raison pour ne pas tenter, chacun, de réguler au moins son petit lopin de terre virtuel.
Je suis même allé dernièrement jusqu’à me bannir moi-même de la section commentaire d’un autre blogue parce que je trouvais que le blogueur me traitait désagréablement (n’importe où, me faire sacrer après n’est pas quelque chose que j’aime). Je ne le nommerai pas dans ce billet, mais s’il tient à se dévoiler en commentaire, cela sera son choix. Et si j’en arrive à prendre la décision de le bannir ici (ce que je me retiens de faire depuis assez longtemps), cela sera aussi son choix, puisqu’il sait, comme tous les habitués ici, où se trouvent mes limites. Le piège est immense et pointé d’une flèche clignotante, comme les panneaux qui indiquent les photo-radars sur les autoroutes… Il ne faudra pas pleurnicher après que je suis méchant, comme la plupart des autres.
Quand je repense aux bannissements que j’ai faits, je me souviens que j’ai toujours émis des avertissements très clairs. Et le pire dans tout ça, c’est que cela a titillé la personne au lieu de la calmer, comme si tracer une limite dans mon espace était une insulte à la sainte liberté d’expression. Ce qui devait arriver arrivait : on en remettait et je me devais de sévir pour être conséquent.
Le terme « modération » est vraiment juste, quand même. Il est de la même famille que le verbe « modérer » et surtout de l’adjectif « modéré ». C’est la solution aux propos excessifs, que ce soit dans la forme ou dans le fond, et le meilleur juge n’est jamais la personne qui les émet.
Alors, le mieux qu’il reste à faire, c’est de retourner sept fois dans sa tête une idée, une tournure de phrase, une expression, etc. avant d’appuyer sur « soumettre ».
Et la morale de cette histoire, c’est que je réserve la possibilité de chicane avec les gens très proche de moi. Par exemple, j’ai de l’énergie à mettre pour démêler des imbroglios avec la femme de ma vie, pas avec des commentateurs et commentatrices de mon blogue. Surtout que tout ce que ça me rapporte, c’est un nombre plus élevé de commentaires à un billet, et ça je m’en fous pas mal. Je préfère amplement une ambiance agréable avec beaucoup moins de commentaires, même que j’ai un doute que les commentaires agressifs/agressant font fuir les gens posés qui ont peur de se faire faire du rentre-dedans.
À ce dernier sujet, est-ce que je suis loin ou proche de la réalité?
Il s’agit de moi, ce méchant blogueur.
Il y a une nuance à faire entre les soi-disant « abus de langage » et les propos diffamatoires.
Par exemple, on peut très bien dire « les anarchistes sont des crisses enculés, bordel » mais de prétendre que « la violence est au coeur de l’idéologie anarchiste » ou « les casseurs sont des anarchistes » (ou des trucs semblables fort nombreux depuis le G8-G20) est un propos diffamatoire.
Ça commence à être le temps qu’on ait affaire à être responsables de nos paroles. Je ne sais pas, toutefois, si le jugement rend responsables les commentateurs en question, et pas juste Canöe…
Les commentateurs sont, à mon avis, beaucoup plus responsables, et je ne parle pas de leur identité anonyme: je parle des doigts qui tapent sur le clavier.
Et quant au décorum, pour moi il s’agit de tout simplement ne pas faire ni dire ce que je n’assumerais pas dans la vraie vie. Que je m’appelle Patate ou Patrick Dallaire.
Je pense toutefois qu’il ne faut pas que les blogueurs paniquent et se mettent à modérer à outrance par peur de poursuite, qu’ils soient riches ou pas. Il était clairement expliqué dans ce que j’ai lu par rapport au jugement qu’un des points importants est que les commentaires dont il a été question sont restés très longtemps. Je suis convaincu qu’une bonne foi des modérateurs dans le délai du retrait serait prise en compte advenant un autre problème.
Pis par rapport à ta motivation précisément, je n’ai pas l’impression que tu as à la justifier: tu n’es pas, j’en suis sûr, quelqu’un qui va ne laisser que les commentaires qui t’avantagent.
« Aujourd’hui, les adeptes de la violence pour le plaisir de la violence se retrouvent surtout dans les franges de la gauche. Dans la mesure où on peut considérer l’anarchie comme une idéologie de gauche. » -Normand Lester
http://cf.rss.news.yahoo.com/indepth/chroniques/s/yahoocanada/100628/canada/grands_singes
« Mgr Ouellette victime d’une brutale agression d’un groupe de femmes. »
Encore lui!
http://qc.news.yahoo.com/s/yahoocanada/100524/canada/mgr_ouellette_victime_d_une_brutale_agression_d_un_groupe_de_femmes
http://www.quebecoislibre.org/000415-2.htm
À sa décharge, Masse ne connait que les confus de l’UCL, alors ça s’explique.
« On le voit, anarchisme ne rime pas seulement avec folie burlesque mais aussi avec folie pathétique, folie réactionnaire et folie meurtrière »
On vient d’entrer à l’êre du conditionnel.
« Il a » -> « Il aurait »
« Il a eu » -> « Il aurait eu »
Employer le bon temps de verbe peut éviter bien des problèmes 😉
http://www.legrandflancmou.com/un-autre-coup-de-hache-dans-la-liberte-dexpression/
J’aime beaucoup ce billet.
« À ce dernier sujet, est-ce que je suis loin ou proche de la réalité? »
Si je parle en mon nom et au sujet de quelques personnes que je connais bien, la réponse est « oui ».
Si je parle en général, la réponse est « je pense que oui ».
Les médias « mainstream » sont-ils responsables des propos diffamatoires de leurs journaleux?
David,
si tu t’adresses à moi, que tu argumentes et que tu termines ta phrase par « bordel » ou « crisse », je n’ai pas besoin de me justifier de penser que tu me sacres après. On est québécois tous les deux, on sait très bien ce que veut dire l’expression « sacrer après quelqu’un »…
Ça ne passe pas nulle part.
« Par exemple, on peut très bien dire « les anarchistes sont des crisses enculés, bordel » mais de prétendre que « la violence est au coeur de l’idéologie anarchiste » ou « les casseurs sont des anarchistes » (ou des trucs semblables fort nombreux depuis le G8-G20) est un propos diffamatoire. »
S’il y a du diffamatoire à y voir, il est partout. Par contre, dire à quelqu’un directement qu’il est un « crisse d’enculé » a pas mal plus de prise que de le dire à un groupe d’individu comme les anarchistes. Je ne crois pas que les anarchistes pourraient faire une mise en demeure… pour ne prendre que cet exemple.
« Les médias « mainstream » sont-ils responsables des propos diffamatoires de leurs journaleux? »
Je crois que oui. Non?
Patate,
« Je ne sais pas, toutefois, si le jugement rend responsables les commentateurs en question, et pas juste Canöe… »
il ne semble pas y avoir de problème pour les commentateurs. Donc, ça revient à dire que les modérateurs sont hyper important, qu’il y a une responsabilité accrue qui vient avec le fait de laisser tout un chacun ajouter du contenu à son site/blogue.
« Les commentateurs sont, à mon avis, beaucoup plus responsables, et je ne parle pas de leur identité anonyme: je parle des doigts qui tapent sur le clavier. »
Et il se feront taper sur les « doigts » dans le cas où ils iront trop loin en se voyant modérés. Ça reste que se voir effacer un commentaire est très insultant, même quand on insulte soi-même dedans…
« tu n’es pas, j’en suis sûr, quelqu’un qui va ne laisser que les commentaires qui t’avantagent. »
Et pourtant, il y a un des bannis qui se plaît à dire le contraire : il ne semble pas voir que je n’ai jamais été contre le fait qu’il argumentait contre mes idées, mais juste contre ses écarts de langage!
Le Grand Flanc Mou,
très bon conseil, merci! 😉
Déréglé temporel,
donc, je devrais m’organiser le plus possible pour éloigner les gens verbalement agressifs de mon blogue?
Et, merci pour le compliment!
Eh cibole, je crois que le blogue du Stupidarium est en péril!!!! lollll Excellent billet mon ami Renart!
G.B.Shaw a déjà écrit: la liberté implique la responsabilité. Mais cela n’empêche pas certains de vouloir avoir le beurre et l’argent du beurre. Ceci étant dit, je serais surpris que ce jugement tienne la route bien longtemps.
De mon côté, j’ai fermé la porte à deux individus en trois ans et demandé à un autre d’arrêter d’insulter les membres de Qs. Mon petit blogue n’est pas le plus populaire mais la modération des commentaires est loin d’être une tâche ardue.
Dans le cas spécifique de canoe, j’ai lu des billets d’Éric Duhaime qui étaient beaucoup plus proches de la diffamation que la grande majorité des commantaires. Lors d’une de ses sorties contre Amir Khadir, j’ai porté plainte au webmestre. À ma grande surprise, ils ont effacé mes commentaires qui étaient plutôt modérés et civilisés. Le billet de Duhaime quant à lui est toujours sur le blogue.
Si Péladeau continue de faire dans ce genre avec ses torchons et Sun Media, il devrait mettre quelques fonds en réserve avec son bureau d’avocats.
En terminant, j’aimerais tout simplement souligner que tu as toujours fait preuve de patience et de savoir-vivre envers tes visiteurs.
En passant, comme on parle des indésirables… Voici les derniers mots de Normand Baillargeon lorsqu’il a décidé de fermer son blogue:
« Merci de ces bons mots. J’arrête parce que je n’ai pas la patience d’endurer trolls et hargneux qui se multiplient ici. »
C’est probablement ce qui m’arrivera un jour. Bien avant les menaces de poursuite!
«À ce dernier sujet, est-ce que je suis loin ou proche de la réalité?»
Je ne sais pas si je fais partie des gens posés (il m’est arrivé d’écrire des choses pas gentilles…), mais, chose certaine, tu es collé sur la réalité dans mon cas. Je fuis systématiquement les blogues et même les billets où on s’engueule ou ceux où je sens que je vais me faire invectiver !
«Je suis même allé dernièrement jusqu’à me bannir moi-même de la section commentaire d’un autre blogue»
J’ai fait cela à plusieurs reprises !
ne te bannis pas Renart, continues à nous rencre plus intelligents. merci.
Renart a écrit : « […] j’ai un doute que les commentaires agressifs/agressant font fuir les gens posés qui ont peur de se faire faire du rentre-dedans.
À ce dernier sujet, est-ce que je suis loin ou proche de la réalité? »
Je n’ai pas envie de me faire « rentrer-dedans », comme tu dis. En fait, je me contente généralement de lire tes billets et de rapidement survoler les commentaires.
J’ose lancé une hypothèse « connexe » (c.-à-d. sur le sujet plus large des commentaires)… Ceux et celles qui ont un blog sont peut-être plus actifs dans la blogosphère que ceux et celles qui n’ont pas de blog. Deux choses me font penser à ça : 1) je remarque, par exemple, que beaucoup de personnes qui commentent ton blog ont elles-mêmes un blog; 2) les blogueurs/euses s’inspirent aussi parfois de ce qu’ils lisent sur d’autres blogues pour pondre des billets sur le même sujet (par exemple, pour élaborer une position différente ou pour apporter un éclairage nouveau).
Bon… Pour qqne qui ne laisse presque jamais de commentaires, je trouve que je me lance pas mal, aujourd’hui! SVP, épargnez-moi, oh trolls et hargneux de la blogosphère! 😉
Bon, j’ai réussi à faire des fautes, en plus… SVP, épargnez-moi, oh grand gouroux de la langue française! 😉 Je l’aime autant que vous, cette langue, mais une petite erreur s’est glissée…
Renart a écrit : « Alors, le mieux qu’il reste à faire, c’est de retourner sept fois dans sa tête une idée, une tournure de phrase, une expression, etc. avant d’appuyer sur « soumettre ». »
Est-ce qu’il faut aussi se relire 7 fois avant de soumettre??? 😛
Mike,
la différence entre la critique acerbe et la diffamation est assez ténue. Peut-être que je me trompe, mais je n’ai pas l’impression que vous tombez souvent dans la diffamation.
Gillac,
« Ceci étant dit, je serais surpris que ce jugement tienne la route bien longtemps. »
pourquoi? Parce que ça donne plutôt tout l’air d’être un cas qui fera jurisprudence.
Lutopium,
« Si Péladeau continue de faire dans ce genre avec ses torchons et Sun Media, il devrait mettre quelques fonds en réserve avec son bureau d’avocats. »
cela sera assurément une histoire de calcul profits versus pertes…
« En terminant, j’aimerais tout simplement souligner que tu as toujours fait preuve de patience et de savoir-vivre envers tes visiteurs. »
Ça fait plaisir à lire, d’autant plus que je sais très bien que bien d’autres riraient jaune en lisant ça.
Darwin,
« J’ai fait cela à plusieurs reprises ! »
est-ce que tu l’as fait en catimini ou en l’annonçant?
Modotcom,
🙂
Mymyk,
« Ceux et celles qui ont un blog sont peut-être plus actifs dans la blogosphère que ceux et celles qui n’ont pas de blog. Deux choses me font penser à ça : 1) je remarque, par exemple, que beaucoup de personnes qui commentent ton blog ont elles-mêmes un blog; 2) les blogueurs/euses s’inspirent aussi parfois de ce qu’ils lisent sur d’autres blogues pour pondre des billets sur le même sujet (par exemple, pour élaborer une position différente ou pour apporter un éclairage nouveau). »
tu as tout à fait raison là-dessus. Et c’est bien pour ça qu’il est plutôt que des blogueurs citoyens aient du trafic comme celui des blogues corporatifs. Monsieur et madame tout le monde se contrefoutent de l’opinion de Renart Léveillé, c’est celle de Martineau qui les intéresse, quand l’opinion de quelqu’un les intéresse, bien sûr…
@ Renart
«est-ce que tu l’as fait en catimini ou en l’annonçant?»
En l’annonçant. En catimini, j’ai déjà fait cela aussi, mais dans ces cas, c’est surtout par désintérêt, donc ça ne compte pas ! Je me souviens directement de trois fois, et, même si je lis encore ces blogues de temps en temps, je n’y interviens plus. Et j’ai tenu parole à chaque fois… jusqu’à maintenant ! Comme je déteste la chicane, je n’écrirai pas lesquels ici, mais si tu veux le savoir, tu as mon adresse de courriel…
L’idée d’un blogue me trottait dans la tête depuis deux ans; ce jugement rendu en faveur de Me Corriveau contre Canoë aura été l’élément déclencheur. Je fonce. Et dès que j’aurai lu ce jugement, je le commenterai plus à fond, sur mon propre blogue.
Quelques précisions m’apparaissent nécessaires.
= = =
A – ce jugement ne me surprend pas; pour ma part, ça fait deux ans et demie que je dénonce le laxisme dont trop de « blogues corporatifs » font preuve. On devrait parler ici de blogues rattachés à un média d’information.
= = =
B – attention, Quebecor va sans doute inscrire en appel et le résultat de l’appel ne sera pas connu avant quelques années. J’ai l’impression que les parties vont mettre fin au litige par un règlement hors cour comportant clause de non divulgation. Et je précise que si Quebecor devait être assuré pour ce genre de réclamations, l’assureur et l’assurée Quebecor (pour la FRANCHISE, que l’on désigne improprement de DÉDUCTIBLE) n’ont pas un intérêt égal à poursuivre l’affaire trop loin. L’assureur pourrait vouloir régler. Québecor, moins évident.
= = =
C – Ce jugement, s’il était confirmé en appel, obligerait Quebecor à se conformer ENFIN à la décision rendue contre elle par le Conseil de Presse du Qc, en septembre 2007, dans l’affaire Desmarteaux c. Rioux. Le Conseil de presse avait alors indiqué que les organes de presse devaient affecter un personnel suffisant à la modération de leurs blogues.
Aucun média n’a suivi cette recommandation.
Ce jugement pourrait les y inciter, avec 3 ans de retard.
= = =
D – Certains blogues animés par des particuliers – je pense à celui de David Gagnon, libertarien notoire et fier de l’être – se sont crus à l’abri et n’ont jamais interdit à leurs contributeurs de casser du sucre sur leurs têtes de sucre préférées.
Le billet « En vacances » du sieur Gagnon comportait plus de 40 mentions du pseudo « Papitibi »; les 34 qui étaient encore en ligne au matin du 1er août 2010 ont toutes disparu, comme par enchantement, quelques heures plus tard.
Simple coïncidence? Oh, que non!
Ses contributeurs ont écrit à de nombreuses reprises, sur son blogue, que « Papitibi » est un fumiste. Un faux juriste. Un « faux juge ». Un caractériel. Un ignorant. Et j’en passe.
Or voilà qu’un « vrai juge » donne raison au « faux juge ». Oups…
J’écris depuis 30 mois que, confrontés à l’absence de balises dans la législation, les tribunaux de droit commun pourraient être tentés de puiser dans les standards établis par la profession.
Or le Conseil de Presse est un organisme privé, créé par les médias eux-mêmes; les « recommandations » qu’il formulait en septembre 2007, et auxquelles j’ai référé plus haut, constituaient à mes yeux un minimum, en deçà duquel la Cour devrait considérer qu’il y a négligence fautive, génératrice de responsabilité civile.
Warren Peace, dit « Papitibi »
LL.L, LL.M (droit des médias)
Juste comme ça, j’ai publié un article le 1er août dernier un peu en relation avec ce jugement :
http://resowebcaro.webfeminin.com/2010/08/01/la-cyberintimidation-et-le-cyberharcelement-2/
http://twitter.com/RWC_Qc
Le gros problème avec la diffamation, c’est qu’il n’y a pas de définition précise. N’importe quel avocat vous le dira : c’est du cas par cas. Certaines choses écrites dans une situation précise d’une façon précise pourrait être jugées diffamatoires, tandis que dans une autre situation ça serait correcte. Au final la seule personne qui décide si oui ou non il s’agit de diffamation c’est Le Tribunal.
Je vous suggère l’article « Exploitation d’un blog et responsabilités » :
http://www.journaldunet.com/ebusiness/expert/39403/exploitation-d-un-blog-et-responsabilite.shtml
L’article concerne la France. Là-bas la jurisprudence est beaucoup plus avancée qu’ici en la matière. Ils font notamment la distinction entre la qualité d’hébergeur et celle d’éditeur. C’est certain que les lois là-bas ne sont pas exactement les mêmes qu’ici, mais les grands principes de base du droit civil français sont semblables aux nôtres.
@Renart
Ayant lu le jugement écrit de la cause Corriveau c. Canoë, je dois modifier mon opinion première étant donné les éléments suivants: 1- le montant des dommages est lié à l’importance du diffuseur et la position sociale et professionnelle de la demanderesse 2- la juge donne au diffuseur une obligation de moyens et non de résultat et indique que ce dernier peut en échapper quelques uns 3- certains propos retenus comme diffamatoires étaient à risques très élevés. Bref, il vaut la peine de lire le jugement pour se faire une meilleure idée.
« donc, je devrais m’organiser le plus possible pour éloigner les gens verbalement agressifs de mon blogue? »
Personnellement, ça m’incite à ne pas commenter. Être verbalement agressif est juste une sorte de « coup d’éclat » qui, pour moi, affecte vraiment la pertinence de l’argumentation.
@Simon Dor
La juge Blondin n’impose pas au diffuseur ou animateur du blogue d’être un expert en diffamation même s’il doit démontrer qu’il exerce un certain contrôle (ce que canoë ne faisait pas en se fiant uniquement aux dénonciations des lecteurs).
Le jugement en faveur de Corriveau n’a rien à voir avec mes sacres. Ça n’a rien à voir avec des écarts de langage.
« Par contre, dire à quelqu’un directement qu’il est un « crisse d’enculé » a pas mal plus de prise que de le dire à un groupe d’individu comme les anarchistes. Je ne crois pas que les anarchistes pourraient faire une mise en demeure… pour ne prendre que cet exemple. »
En effet, voilà justement mon point!
@Lutopium
» Merci de ces bons mots. J’arrête parce que je n’ai pas la patience d’endurer trolls et hargneux qui se multiplient ici. »
Ben oui, selon Baillargeon, Anne Archet est un troll et je suis un troll selon vous! Misère…
@gillac
Je ne faisais pas référence au jugement, uniquement aux commentaires agrémentés de sacres, ou de majuscules, ou d’insultes, d’appel du ridicule, etc. Cela dit, je ne connais pas spécifiquement l’apport personnel de David Gendron dans des commentaires lus ici, c’est une impression générale que certains billets m’ont fait.
Justement, ces abus de langage n’ont rien à voir avec le jugement en question.
Je répondais à la question de Renart, qui était dérivée du jugement.
« la différence entre la critique acerbe et la diffamation est assez ténue. »
dans mon esprit elle est assez claire: la diffamation implique un mensonge fait en connaissance de cause dans le but de salir une réputation. Pas forcément un mensonge crédible (dire d’une dame que « elle a fait sa carrière en suçant des queues » est de la diffamation même si pas grand monde va prendre un aussi gros cliché au sérieux – sauf si on parle d’une actrice porno), mais un mensonge quand même.
« donc, je devrais m’organiser le plus possible pour éloigner les gens verbalement agressifs de mon blogue? »
La politique à adopter dépend de l’objectif de ton blogue. Je me vois mal te conseiller, n’ayant jamais eu à traiter une affluence semblable à la tienne, et n’ayant jamais considéré mon blogue comme un lieu de commentaire de l’actualité (un billet de temps en temps, mais l’essentiel est consacré à autre chose) ou de débat politique.
D’une manière générale, je tends à préférer les lieux de débats disposant d’un minimum de balises. Mais l’agressivité peut s’exprimer de plusieurs manières: les commentaires-fleuves et l’écriture de commentaires à répétition (même quand y’a rien de nouveau) sont une forme d’agression dont l’objectif est d’enterrer et écoeurer plutôt que convaincre. Ça me chasse aussi sûrement que les insultes.
J’ai vu plusieurs types de solutions appliquées par différents blogues, et je pense qu’on va en voir apparaître d’autres. Ça dépend toujours de chaque cas particulier.
Darwin,
« Comme je déteste la chicane, je n’écrirai pas lesquels ici, mais si tu veux le savoir, tu as mon adresse de courriel… »
merci de l’offre, mais j’ai eu ma dose de chicane… 😉
Warren Peace,
merci pour ce commentaire. Et je me suis abonné au blogue pour lire la suite!
Prince Albert,
« Au final la seule personne qui décide si oui ou non il s’agit de diffamation c’est Le Tribunal. »
alors, comme on dit, vaut mieux prévenir que guérir!
Simon Dor,
« Être verbalement agressif est juste une sorte de « coup d’éclat » qui, pour moi, affecte vraiment la pertinence de l’argumentation. »
je pense que beaucoup, comme moi, pensent comme toi. Il faudrait que certains en prennent note!
David,
« Le jugement en faveur de Corriveau n’a rien à voir avec mes sacres. Ça n’a rien à voir avec des écarts de langage. »
je ne dis aucunement que c’est la même chose. Par contre, ça reste dans le domaine des irritants du web social.
Déréglé temporel,
ce qui me semble être une différence ténue, c’est bien plus dans la forme que dans le fond des commentaires. Il y a toujours quelqu’un de lésé, même si la grande majorité du temps il n’y aurait pas possibilité de passer par les tribunaux. C’est bien là où je voulais en venir dans mon billet en écrivant : « C’est certain que je ne crois pas que les verbiages et insultes de ces personnes auraient pu occasionner quelconque poursuites, puisqu’il n’y a pas d’argent à aller chercher auprès des blogueurs citoyens, mais ce n’est pas une raison pour ne pas tenter, chacun, de réguler au moins son petit lopin de terre virtuel. »
Ton article est intéressant, mais pourquoi le commentaire de CJ1971_Qc n’apparaît pas, alors qu’elle te l’a envoyé il y a plus de 12 heures?
Manu et ResoWebCaro,
le commentaire se trouvait dans ma section polluriel. Sûrement à cause des hyperliens qui s’y trouvent. Ça arrive parfois et je ne vérifie pas cette section très souvent, désolé.
Remarquez bien une chose importante sur ce jugement: il n’a pas été jugé pertinent de condamner les personnes elles-mêmes qui ont émis ces propos (même Martineau, qui a dans un commentaire parlé de l’avocate, n’a rien subi). On a simplement jugé le service de modération de Canoë déficient.
Je trouve sordide de poursuivre Canoë pour avoir permis des propos diffamatoires sur son site, au lieu de poursuivre les gens en question pour avoir émi lesdits propos.
David,
la coupe est pleine.
Tu viens publier un hyperlien sur mon blogue où tu utilises les termes « idiot » et « stupidité » pour qualifier le contenu de ce billet qui va à l’encontre de tes égarements verbaux. Et je n’ai pas de difficulté à faire le pont entre mes idées et ma personne…
Je ne sais pas dans quel monde tu vis et je suis tanné d’essayer de le comprendre.
Amuse-toi bien!
Autre chose David,
tu devrais aller lire ça :
http://www.dlalonde.ca/les-grands-dangers-de-dire-nimporte-quoi-sur-le-web/
@Manx, 11h50 (4 août)
Vous écrivez:
« Remarquez bien une chose importante sur ce jugement: il n’a pas été jugé pertinent de condamner les personnes elles-mêmes qui ont émis ces propos (même Martineau, qui a dans un commentaire parlé de l’avocate, n’a rien subi). On a simplement jugé le service de modération de Canoë déficient.
Je trouve sordide de poursuivre Canoë pour avoir permis des propos diffamatoires sur son site, au lieu de poursuivre les gens en question pour avoir émi lesdits propos. »
= = =
Commencez donc par lire le jugement, bout d’ciarge!
Si la juge Blondin n’a pas condamné ceux qui ont écrit – à titre d’exemple – qu’elle fournit des putes aux juges et gagne ainsi tous ses procès -, c’est parce que Me Corriveau n’a pas jugé opportun de les poursuivre. C’est simple, hein?
Si la juge Blondin n’a pas condamné Martineau, c’est parce que rien de ce qu’il a écrit personnellement n’a chatouillé Me Corriveau. Si elle l’a poursuivi, c’est parce qu’elle l’avait cru responsable de la modération sur son blogue. Or, par contrat, Canoë (Quebecor) dégage martineau de toute obligation de modérer ses propres billets, et c’est Canoë qui s’est engagé à le faire.
= = =
Et si Canoë a été condamnée, c’est en raison de cet article du Code civil:
1457. « Toute personne a le devoir de respecter les règles de conduite qui, suivant les circonstances, les usages ou la loi, s’imposent à elle, de manière à ne pas causer de préjudice à autrui.
…
Elle est aussi tenue, en certains cas, de réparer le préjudice causé à autrui par le fait ou la faute d’une autre personne ou par le fait des biens qu’elle a sous sa garde. »
Je précise: respecter les règles de conduite qui s’imposent par les usages et par la Loi afin d’éviter de causer préjudice, ça oblige à modérer et à retirer les propos injurieux ou diffamatoires.
C’est pas laissé au choix des médias.
Les médias n’ont pas le droit de demeurer passifs et d’attendre qu’une plainte soit faite. Ils doivent lire tout ce qui est publié, et flusher TOUTE la bouse.
La faute de Canoë, c’est d’avoir attendu qu’il y ait une plainte. La juge dit que c’est pas suffisant et elle a raison!
Voilà. C’est simple, n’est-ce pas?
PS: j’ai lu le jugement 3 fois, et je détiens une maîtrise en droit des médias. Alors pour moi, c’est simple…
PS 2 (Renart). La « suite » attendra un peu ». D’une part, je suis en vacances. D’autre part, j’ai mis bien du temps à écrire sur le blogue Antagoniste, pour expliquer d’abord à certains de ceux qui ont besoin de PLUS d’explications que les autres… Merci pour l’abonnement. J’en suis flatté!
Warren Peace,
y’a pas de quoi! 🙂
Ce papitibi, dit warren peace, est Pierre Lavallée de McWatters, qui fait maintenant partie de Rouyn-Noranda. C’est détaillé ici:
papitibidemasque.wordpress.com